Crédits
Le site web est édité par
HAUTE SAISON FACTORY
SAS au capital de 2000 euros
RCS Paris 839 268 786
FR 68 839 268 786
75 boulevard de Charonne – 75011 Paris
Tél : +33 (0)6 16 67 64 63
Responsable de la publication et du site : Arnaud Rousseau
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Collecte d’informations nominatives.
Les informations nominatives collectées sur le site sont exclusivement destinées à Haute Saison Factory à titre non commercial. Haute Saison Factory s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation sans autorisation les informations que vous nous fournissez (à savoir votre nom, votre adresse, votre téléphone et votre adresse électronique).
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 : vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela il vous suffit d’en faire la demande par courrier postal à l’adresse suivante :
Haute Saison Factory
75 boulevard de Charonne, 75011 Paris
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Ce site appartient et est exploité par Haute Saison Factory. Tous les éléments composants ce site, y compris la charte graphique, nom de domaine et tout autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.hautesaisonfactory.fr sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent à Haute Saison Factory ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Les photos et visuels sont issus de la banque d’images de la société ou ont fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Tous les droits de reproductions sont réservés. La reproduction sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l’intégralité des documents reproduits, sans aucune modification ou altération. Et uniquement dans le cadre d’une utilisation dans le cercle de famille.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.
Tout lien ou framing de ce site est donc strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page de ce site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site, sauf autorisation expresse.
Sites de tiers et liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont Haute Saison Factory n’est pas l’éditeur. Vous êtes informés et vous acceptez que Haute Saison Factory n’est pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que Haute Saison Factory n’examine, ne contrôle, n’approuve ni ne peut être tenu responsable des contenus de ces sites ou des autres éléments disponible via ces sites. Par conséquent toute utilisation d’un lien hypertexte vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
Limitation de responsabilité
Haute Saison Factory ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité des informations diffusées sur le site. Toutefois Haute Saison Factory s’efforce de tout mettre en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
Haute Saison Factory ne peut être tenu responsable :
• des erreurs ou omissions diffusées sur le site,
• des dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, natures et conséquences, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus, qui pourraient affecter votre équipement et/ou de la présence de virus sur ce site.
Droit applicable
Ce site et son contenu sont régis par la loi française. Tout litige sera du ressort des juridictions compétentes de Paris.